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Les institutions sportives

Table des matières

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Couverture 1
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INTRODUCTION 4
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS 7
PREMIÈRE PARTIE - LES INSTITUTIONS SPORTIVES INTERNATIONALES 8
Chapitre I - LE MOUVEMENT OLYMPIQUE ET SES COMPOSANTES 10
Chapitre II - LES INSTITUTIONS INTERGOUVERNEMENTALES 25
I. — L’ONU 25
II. — L’UNESCO 26
III. — Les autres institutions intergouvernementales 27
DEUXIÈME PARTIE - LES INSTITUTIONS SPORTIVES EN FRANCE 28
Chapitre III - LE MOUVEMENT SPORTIF ET SES COMPOSANTES 28
Chapitre IV - LES STRUCTURES ÉTATIQUES : LE MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET SES COMPOSANTES 52
I. — Approche historique 52
II. — Composition actuelle et missions 55
III. — Les autres départements ministériels 65
IV. — L’action de l’Etat dans le domaine sportif 69
Chapitre V - LES RAPPORTS ENTRE L’ÉTAT ET LE MOUVEMENT SPORTIF 77
I. — Le partage des responsabilités instauré par la loi du 16 juillet 1984 78
II. — La tutelle de l’Etat sur le mouvement sportif 80
III. — Le soutien de l’Etat aux fédérations 83
IV. — Les instances de consultation et de cogestion 84
Chapitre VI - LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LE SPORT 89
I. — Les modalités traditionnelles d’intervention de la commune 90
II. — Les nouvelles formes d’intervention des collectivités territoriales 93
TROISIÈME PARTIE - APERÇU SUR LES INSTITUTIONS SPORTIVES À L’ÉTRANGER 98
Chapitre VII - LES SYSTÈMES NATIONAUX 98
Chapitre VIII - LE CADRE EUROPÉEN 112
CONCLUSION 120
ANNEXE 1 123
ANNEXE 2 124
BIBLIOGRAPHIE 127
Table des matières 128
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