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Histoire de l'impôt

Table des matières

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Couverture 1
Du même auteur 4
Page de titre 5
Copyright d'origine 6
INTRODUCTION - QU’EST-CE QUE L’IMPOT ? 7
PREMIÈRE PARTIE - IMPOT CONSENTI ET TRIBUT (PÉRIODE ROMAINE ET ANCIEN RÉGIME) 11
CHAPITRE PREMIER - CONDITIONS D’EXERCICE DU POUVOIR FISCAL 15
CHAPITRE II - PRINCIPALES CATÉGORIES D’IMPOTS 21
CHAPITRE III - ASSIETTE ET RECOUVREMENT DE L’IMPOT 34
DEUXIÈME PARTIE - JUSTICE FISCALE OU PRODUCTIVITÉ DE L’IMPOT? DE LA FIN DU XVIIIe AU DÉBUT DU XXe SIÈCLE 41
CHAPITRE PREMIER - IDÉAL DE LA JUSTICE ET PERSONNALITÉ DE L’IMPOT SUR LE REVENU 47
CHAPITRE II - PRÉOCCUPATION DE PRODUCTIVITÉ ET RÉALITÉ DE L’IMPOT 60
TROISIÈME PARTIE - IMPOT FINANCIER ET IMPOT POLITIQUE JUSQU’AU MILIEU DU XXe SIÈCLE 89
CHAPITRE PREMIER - PRÉOCCUPATION D’AUGMENTER LE RENDEMENT DE L’IMPOT FINANCIER 93
CHAPITRE II - AMÉNAGEMENT DE L’IMPOT COMME INSTRUMENT POLITIQUE 116
CONCLUSION 134
BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE 136
Table des matières 137
Achevé de numériser 139

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