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L'auteur, ses droits et ses...

Table des matières

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Couverture 1
Titre 5
Copyright 6
L’auteur 7
Dédicace 9
Avant-propos 11
PREMIÈRE PARTIE. QUI EST AUTEUR ? 13
Chapitre I. Qu’est-ce qu’une œuvre originale ? 15
Chapitre II. Qu’est-ce qu’un écrivain, au sens du droit d’auteur ? 58
Chapitre III. L’écrivain et son nom 72
Chapitre IV. Les œuvres créées à plusieurs 82
Chapitre V. Que devient l’œuvre d’un écrivain décédé ou inconnu ? 93
Chapitre VI. Les droits d’auteur sont-ils éternels ? 106
DEUXIÈME PARTIE. L’ÉCRIVAIN EST-IL LIBRE DE TOUT ÉCRIRE ? 113
Chapitre VII. Liberté de création et limite des droits antérieurs 115
Chapitre VIII. Les limites de la fiction et de l’autofiction 146
Chapitre IX. Le livre face au respect de la vie privée et du droit à l’image 170
Chapitre X. L’écrivain et sa liberté d’expression 228
Chapitre XI. La censure à travers les époques 286
Chapitre XII. La censure à travers le monde 325
Chapitre XIII. La censure et la religion 351
Chapitre XIV. Le refus de vente 361
Chapitre XV. La censure par le secret 369
TROISIÈME PARTIE. LE CONTRAT D’ÉDITION, GARDIEN DES DROITS PATRIMONIAUX DE L’ECRIVAIN 387
Chapitre XVI. La forme du contrat d’édition 389
Chapitre XVII. Le droit commun des contrats 402
Chapitre XVIII. Les codes et usages relatifs au contrat d’édition 410
Chapitre XIX. Le contenu du contrat d’édition 414
Chapitre XX. L’obligation d’exploitation 431
Chapitre XXI. La contrepartie de la cession 434
Chapitre XXII. Les garanties 444
Chapitre XXIII. Le droit d’option 451
Chapitre XXIV. La cession du contrat d'édition 456
Chapitre XXV. Les contrats d’édition spécifiques 459
Chapitre XXVI. Contrat d’édition et pluralité d’auteur 467
QUATRIÈME PARTIE. L’ÉCRIVAIN ET LA LOI DE 1881 475
Chapitre XXVII. Prescription de la loi 1881 et délais 477
Chapitre XXVIII. La diffamation 482
Chapitre XXIX. L’auteur raciste 511
Chapitre XXX. L’auteur négationniste 518
Chapitre XXXI. Les provocations à la haine et l’apologie du terrorisme 523
Chapitre XXXII. L’auteur et la pédophilie 534
Chapitre XXXIII. L’auteur homophobe 537
CINQUIÈME PARTIE. LE DROIT MORAL DE L’ÉCRIVAIN 541
Chapitre XXXIV. La titularité du droit moral 543
Chapitre XXXV Droit moral et œuvre collective 556
Chapitre XXXVI. Le droit de divulgation 558
Chapitre XXXVII. La divulgation post mortem de l’œuvre 565
Chapitre XXXVIII. L’atteinte à l’intégrité de l’œuvre 572
Chapitre XXXIX. Les adaptations audiovisuelles 583
Chapitre XL. Respect du nom et droit de retrait 602
SIXIÈME PARTIE. LES CONSÉQUENCES DE LA REMISE DU MANUSCRIT À L’ÉDITEUR 609
Chapitre XLI. La propriété du manuscrit physique 611
Chapitre XLII. Les problématiques liées à la remise du manuscrit 621
Chapitre XLIII. Les corrections 626
SEPTIÈME PARTIE. LA PUBLICATION 635
Chapitre XLIV. Les mentions obligatoires 637
Chapitre XLV. Le point de départ de la prescription 644
Chapitre XLVI. Le cas du livre numérique 647
HUITIÈME PARTIE. LA PROMOTION ET LA DISTRIBUTION DU LIVRE 653
Chapitre XLVII. Le contrat de distribution 655
Chapitre XLVIII. L’obligation de promotion de l’auteur 660
Chapitre XLIX. Exposition et lecture publique 667
NEUVIÈME PARTIE. LE CADRE LÉGAL DE LA VENTE DE LIVRE 679
Chapitre XLX. Le prix unique 681
Chapitre XLXI. Frais de port et exportation 691
Chapitre XLXII. Les ventes jumelées 700
Chapitre XLXIII. Le marché d’occasion 705
DIXIÈME PARTIE. LE DROIT DE LA CONCURRENCE 711
Chapitre XLXIV. La prohibition des ententes 713
ONZIÈME PARTIE. LA RÉMUNÉRATION DE L’AUTEUR 715
Chapitre XLXV. Les obligations de l’éditeur 717
Chapitre XLXVI. Le gage sur les stocks 722
Chapitre XLXVII. La gestion collective 725
Chapitre XLXVIII. La compensation 735
Chapitre LIX. Le régime social et fiscal de la rémunération 740
DOUZIÈME PARTIE. L’AUTEUR EN LITIGE 747
Chapitre LX. Les litiges entre l’auteur et l’éditeur 749
Chapitre LXI. Les litiges avec les tiers 756
Chapitre LXII. Contrefaçon et Internet 786
Chapitre LXIII. Le vol de livres 802
Index 805
Table des matières 827
Du même auteur 843
Présentation 851
Achevé de numériser 852

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